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Art. VI.3. Commissions
Propriétaire: historiquedureseau
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Description:
VI.3.1. Commissions. Des commissions peuvent être créées à l’initiative du conseil des sages et/ou de l’ assemblée nationale ou après l’approbation de ceux-ci. Leur fonctionnement est exposé dans le règlement intérieur.
Brève description: VI. MODALITÉS DE CONSULTATION DES ADHÉRENT(E)S
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